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Compte-rendu du Conseil Municipal du 22 Septembre 2015

REUNION du mardi 22 septembre 2015 18h30
Le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni en salle du conseil sous la présidence de M. Jean Noël RAMBERT, maire.
Etaient présents : JN RAMBERT, JM LASSON, A DUCCESCHI, MP JAHIER, E GUILLET, M DELPUI, H MOUGIN, N LAURENT ROSSI, JP MOLANDRE, S ANCELIN-FERRANT, , Lolita PIERRE, Dominique CARLOT, Fabien REBOLLAR
H FERRANT donne procuration à Sandrine FERRANT-ANCELIN, Stéphanie LE CALVÉ donne procuration à Michel DELPUI

Compte-rendu du Conseil Municipal du 8 Septembre 2015

REUNION du mardi 08 septembre 2015 18h30
Le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni en salle du conseil sous la présidence de M. Jean Noël RAMBERT, maire.
Etaient présents : Jean-Noël RAMBERT, Jean-Marc LASSON, André DUCCESCHI, Edith GUILLET, Marie-Pierre JAHIER, Nathalie LAURENT-ROSSI, , Sandrine FERRANT-ANCELIN, Michel DELPUI, Hervé MOUGIN, Lolita PIERRE.
Absents : Dominique CARLOT, Fabien REBOLLAR.
Hervé FERRANT donne procuration à Sandrine FERRANT ANCELIN
Stéphanie LE CALVE donne procuration à Michel DELPUI
Jean-Pierre MOLANDRE donne procuration à André DUCCESCHI. . 

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 30 Juin 2015

REUNION du mardi 30 juin 2015 18h30
Le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni en salle du conseil sous la présidence de M. Jean Noël RAMBERT, maire.
Etaient présents : JN RAMBERT, JM LASSON, A DUCCESCHI, MP JAHIER, E GUILLET, M DELPUI, H MOUGIN, N LAURENT ROSSI, JP MOLANDRE, Lolita PIERRE, Stéphanie LE CALVÉ, Fabien REBOLLAR, Sandrine FERRANT ANCELIN
Procurations : Dominique CARLOT donne procuration à Jean Marc LASSON ; Hervé FERRANT donne procuration à Sandrine FERRANT ANCELIN ;

Secrétaire de séance : Lolita PIERRE

Approbation du dernier compte-rendu: ok pour tous

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 17 Juin 2015

REUNION du mercredi 17 juin 2015 18h30
Le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni en salle du conseil sous la présidence de M. Jean Noël RAMBERT, maire.
Etaient présents : JN RAMBERT, JM LASSON, A DUCCESCHI, MP JAHIER, E GUILLET, M DELPUI, N LAURENT ROSSI, JP MOLANDRE, Stéphanie LE CALVÉ
Absents : Fabien REBOLLAR, Hervé MOUGIN, Sandrine FERRANT ANCELIN
Procurations : Dominique CARLOT donne procuration à Jean-Noël RAMBERT ; Hervé FERRANT donne procuration à Sandrine FERRANT ANCELIN ; Lolita PIERRE donne procuration à Jean-Marc LASSON

Approbation du dernier compte-rendu: ok pour tous

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 3 Juin 2015

REUNION du mercredi 03 juin 2015 18h30
Le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni en salle du conseil sous la présidence de M. Jean Noël RAMBERT, maire.
Etaient présents : JN RAMBERT, JM LASSON, A DUCCESCHI, E GUILLET, MP JAHIER, M DELPUI, H MOUGIN, N LAURENT ROSSI, JP MOLANDRE, Sandrine FERRANT-ANCELIN, Lolita PIERRE, Stéphanie LE CALVÉ, Fabien REBOLLAR
Absent : Dominique CARLOT
Procuration : Hervé FERRANT donne procuration à Sandrine FERRANT- ANCELIN

Secrétaire de séance : Lolita PIERRE

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 28 Avril 2015

REUNION du mardi 28 avril 2015 18h30
Le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni en salle du conseil sous la présidence de M. Jean Noël RAMBERT, maire.
Etaient présents : JN RAMBERT, JM LASSON, A DUCCESCHI, MP JAHIER, E GUILLET, H MOUGIN, N LAURENT ROSSI, JP MOLANDRE, S ANCELIN-FERRANT
Absents: Michel DELPUI, Stéphanie LE CALVÉ, Fabien REBOLLAR
Dominique CARLOTdonne procuration à Jean-Noël RAMBERT H FERRANT
Hervé FERRANT donne procuration à Sandrine FERRANT ANCELIN
Lolita PIERRE donne procuration à Jean-Marc LASSON

Approbation du dernier compte-rendu: ok pour tous

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 25 Mars 2015

REUNION du mercredi 25 mars 2015 18h30
Le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni en salle du conseil sous la présidence de M. Jean Noël RAMBERT, maire.
Etaient présents : JN RAMBERT, JM LASSON, A DUCCESCHI, MP JAHIER, E GUILLET, M DELPUI, H MOUGIN, N LAURENT ROSSI, JP MOLANDRE, H FERRANT.J, Lolita PIERRE, Dominique CARLOT, Stéphanie LE CALVÉ, Fabien REBOLLAR
Stéphanie LE CALVÉ donne procuration à Jean-Noël RAMBERT à partir du moment où elle quittera l’assemblée
S ANCELIN-FERRANT donne procuration à H FERRANT

Secrétaire de séance : Lolita PIERRE

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 2 Fevrier 2015

REUNION du lundi 02 février 2015 18h30
Le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni en salle du conseil sous la présidence de M. Jean Noël RAMBERT, maire.
Etaient présents : JN RAMBERT, JM LASSON, A DUCCESCHI, E GUILLET, M DELPUI, H MOUGIN, N LAURENT ROSSI, JP MOLANDRE, D CARLOT, S ANCELIN-FERRANT, S LECALVE.

H FERRANT donne procuration à S ANCELIN-FERRANT
Marie-Pierre JAHIER donne procuration à Jean-Noël RAMBERT
Fabien REBOLLAR donne procuration à Jean-Marc LASSON

Absente : Lolita PIERRE

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 14 Janvier 2015

REUNION du mercredi 14 janvier 2015 18h30
Le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni en salle du conseil sous la présidence de M. Jean Noël RAMBERT, maire.
Etaient présents : JN RAMBERT, JM LASSON, A DUCCESCHI, E GUILLET, M DELPUI, H MOUGIN, N LAURENT ROSSI, S LECALVE, JP MOLANDRE, S ANCELIN-FERRANT, L PIERRE (Arrivée à 18 h 57).

H FERRANT donne procuration à S ANCELIN-FERRANT
Marie-Pierre JAHIER donne procuration à N LAURENT ROSSI
Dominique CARLOT donne procuration à Jean-Marc LASSON
Fabien REBOLLAR donne procuration à Jean-Noël RAMBERT

——————————–A l’ouverture de la séance le maire demande à l’assemblée d’observer une minute de silence à la mémoire des attentats perpétrés au siège de Charlie Hebdo et à la Porte de Vincennes. Il donne ensuite lecture d’un cours texte de Cabu :  » Peut-on rire de tout ? Et pourra-t-on encore demain rire de tout ? Ces questions méritent d’être posées … Pas de limites à l’humour qui est au service de la liberté d’expression, car là où l’humour s’arrête, bien souvent la place est laissée à la censure ou l’autocensure. Ni les religions et leurs intégristes, ni les idéologies et leurs militants, ni les bien-pensants et leurs préjugés ne doivent pouvoir entraver le droit à la caricature fût-elle excessive.  » ——————————–

Approbation du dernier compte-rendu: ok pour tous

Ajout de plusieurs sujets à l’ordre du jour : – ACHAT D’UNE CHAUDIERE – ECOLE PRIMAIRE DEVIS ERDF CHEMIN DU BETRANT FPIC – DELIBERATION COMPLEMENTAIRE , ok pour tous.

ORDRE DU JOUR

1/ VENTE DES LIVRES ET CD DE LA BIBLIOTHEQUE :
Le conseil municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité fixe les tarifs de vente des livres de la bibliothèque à : 1 € les livres reliés ; 0,50 € les poches ; 0.50 € les petits livres enfants ; 2 € les CD. 

2/ CREATION D’UNE REGIE DE RECETTES :
Pour l’encaissement des livres il faut passer par la création d’une régie de recettes, le conseil municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité donne délégation au Maire pour créer toute régie de recettes. 

3/ CREATION REGIE DE RECETTES POUR VENTE DE LIVRES :
Le conseil municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité autorise le Maire à créer la régie de recettes pour la vente des livres et CD de la bibliothèque le 24 janvier 2015 de 10h à 12h et de 14h à 17h. Nathalie LAURENT-ROSSI accepte d’être régisseur ; il faut malgré tout un mandataire au cas où le régisseur principal serait empêché. Sandrine ANCELIN-FERRANT est d’accord pour occuper cette fonction. 

4/ PAIEMENT D’UNE POMPE DE RELEVAGE :
Le maire expose : le budget n’étant pas voté, une nouvelle pompe de relevage, rue Jacques Brel au lotissement Pré Colin, d’un montant 2745.60 € a été installée en urgence par Véolia, la facture est à régler. Les membres du conseil après en avoir délibéré et à l’unanimité autorise le maire à engager le ¼ des dépenses de l’an passé ce qui permettra de régler la facture à VEOLIA. 

5/ CHEMINS DE RANDONNEES :
Le maire indique qu’une délibération a déjà été prise en 2013; en revanche, il nous reste à signer 4 conventions pour finaliser le dossier. 

6/ CPI FUSION-INTEGRATION :
Le maire au Conseil : les choses vont plus vite que prévu, avec la convocation pour la réunion de ce soir vous avez reçu une proposition de délibération. Je vous donne lecture du courrier du Colonel PETITPOISSON. La deuxième réunion du 17 décembre 2014 au soir, entre le colonel, les maires concernés et les pompiers, s’est déroulée dans une ambiance sereine et les sapeurs-pompiers du CPI Valcourt-Moëslains se sont pour la plupart exprimés sur leur avenir. Mme SCORDEL souhaite rejoindre Villiers-en-Lieu, M. DAOUZE et Mme BRARD expriment le souhait d’aller à Eclaron et M. MOUGEL semble réserver sa réponse. Je vous demande d’approuver la fusion, nous verrons les conséquences que cela aura sur notre budget, la taxe de capitation a augmenté considérablement cette année. JM LASSON : Partout où ils ont supprimé les CPI dans certain départements la taxe de capitation a été multipliée par deux ou trois. Nous n’avions pas le choix. Ce que l’on donnait aux pompiers on le donnera au SDIS. J’avais la certitude que cela augmenterait. . Nous n’avons pas d’autres solutions que la fusion intégration.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal se prononce pour la fusion- intégration qui pourra intervenir dans le premier semestre 2015.
Cette fusion intégration engendre la création d’un nouveau centre au sein du corps départemental et une dissolution des 3 corps communaux, Hallignicourt, Villiers en Lieu et Valcourt Moëslains. Les termes exacts de la délibération adoptés sont les suivants : Le préfet de Haute-Marne a, dans le cadre de la révision du règlement opérationnel des services d’incendie et de secours, demandé une inspection des corps communaux de sapeurs pompiers du département. Aussi, notre corps communal a été inspecté au cours du second semestre 2013. A la suite de ces inspections et après arbitrage, le Préfet a présenté avec le président du conseil d’administration du SDIS à Manois, les orientations retenues et validées par le conseil d’administration du SDIS de la Haute-Marne. Celles-ci prévoient pour certains corps communaux, une démarche de fusion-intégration des corps communaux vers le SDIS. D’autres CPI sont appelés à fermeture sans intégration. Dans ce cadre, il est retenu de faire évoluer les trois CPI, de l’ouest de Saint-Dizier : Valcourt-Moëslains, Hallignicourt et Villiers-en Lieu. Il est proposé après rapprochement des effectifs une intégration du centre créé au corps départemental. Le CPI de Villiers-en Lieu, eu égard à ces locaux, est retenu pour accueillir ce rapprochement. Tenant compte des difficultés de traversée de la route nationale et pour rester dans des délais de réponse efficaces, les sapeurs-pompiers qui résident trop au sud se verront proposer individuellement une intégration au centre d’incendie et de secours d’Eclaron. Aussi il est proposé au conseil de se prononcer sur cette fusion-intégration qui pourra intervenir dans le premier semestre 2015. Cette fusion-intégration engendre la création d’un nouveau centre au sein du corps départemental et une dissolution des trois corps communaux dont le nôtre. 

7/ ASSUJETTISSEMENT A LA TVA DU SERVICE PUBLIC D’EAU.
Le Maire : D’après les services de la trésorerie principale, il semble nécessaire de s’assujettir à la TVA pour le service de l’eau potable. Concernant le nouveau contrat d’affermage, la passation de pouvoir s’est passée dans d’excellentes conditions. Dans un premier temps, la Lyonnaise des Eaux voulait que nous rachetions à Véolia les compteurs et l’analyseur de chlore, mais après vérification sur le contrat c’est une dépense qui incombe au nouveau délégataire.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité les membres du conseil se prononce favorablement à l’assujettissement à la TVA du service de l’eau potable, si cela est indispensable. 

8/ SURTAXE EAU – PRELEVEMENT PAR LA LYONNAISE DES EAUX ET REVERSEMENT A LA COMMUNE.
Conformément au contrat d’affermage le conseil municipal autorise la Lyonnaise des Eaux à encaisser la surtaxe eau et assainissement et à la reverser à la commune. 

9/ CHANGEMENT DE LA CHAUDIERE A L’ECOLE PRIMAIRE .
JN RAMBERT : les instituteurs m’ont informé qu’il n’y avait pas beaucoup de chauffage à l’école élémentaire le jour de la rentrée de janvier. L’entreprise Champagne Dépannage est venue constater la panne, la chaudière date de 1987. On ne trouve plus de pièces pour la réparation. Le coût de la nouvelle chaudière est de 5400 € TTC. Nous pouvons avoir une subvention du GIP, du Conseil Général et d’EDF qui financera à égalité avec le GIP. Mais pour cela il faut faire d’autres travaux pour être financé par EDF. Je vais demander, si vous en êtes d’accord, un devis pour le changement des fenêtres côté Avenue du Piémont.
M. DELPUI : on pourrait demander un devis pour la fermeture du préau.
Les membres du conseil décident de demander un devis pour les fenêtres, autorise le Maire à signer tout document nécessaire à cette affaire, autorise la dépense, décide l’inscription des crédits au 2158, et autorise le Maire à déposer des demandes de subvention auprès du Conseil Général, du GIP, d’EDF, et l’Etat. 

10/ DEVIS ERDF CHEMIN DU BETRANT
Le maire expose : Le 19 janvier doit commencer l’enfouissement de la ligne HTA au lotissement le Pré Colin, près de la construction de Monsieur HENRIONNET, après en avoir discuté principalement avec Jean-Marc LASSON, premier adjoint, , nous avons pensé aux deux parcelles non encore cadastrées, destinées à être vendues et nous avons demandé un devis. ERDF nous a établi un devis pour alimenter en électricité ces deux futures parcelles, la dépense à prévoir s’élève à 4906.49 € TTC. Ces travaux peuvent être subventionnées à hauteur de 40 % par le Syndicat Départemental d’Electricité et par le Conseil général. Il faudra inclure les travaux du chemin dans le prix du terrain. Je vous demande de voter sur l’opportunité de profiter des travaux de l’enfouissement de la ligne pour alimenter les deux parcelles et de m’autoriser à déposer les demandes de subvention.
Le conseil municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité vote cette proposition. 

11/ FPIC.
Ce dispositif, pour faire court, permet aux communes riches de financer les communes pauvres. Toutes les communes cotisent et ensuite il y a une répartition entre celles-ci. La délibération que nous avions prise n’est pas assez développée.
Le conseil municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide que les crédits votés le 13/11/2014 au chapitre 011 sont imputés au compte 60611 et que les crédits votés au chapitre 014 sont imputés au compte 73925. 

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
J.N. RAMBERT donne lecture : -d’un courrier de remerciement de Julie AUBRIOT pour le cadeau offert par les membres du conseil municipal à son fils. -d’un courrier de Monsieur Alain BARONI, et d’un des Amis de la pêche qui tous deux présentent leurs vœux au Maire et au Conseil municipal.
J.N. RAMBERT informe le Conseil qu’un radar pédagogique est susceptible d’être prêté à la commune par la société Lacroix. Il serait installé à l’essai sur l’avenue du Piémont.
J.M. LASSON précise qu’un tel radar solaire peut se déplacer et que pour la petite histoire, il enregistre le nombre d’infractions. On peut voir tout une liste de statistiques.
J.N. RAMBERT : Si après la période de prêt nous sommes convaincus, c’est un investissement d’environ 2000 €.
JN RAMBERT : Dominique CARLOT a posé un évier à l’école maternelle, il a fait cela bénévolement.
J.M. LASSON : il y aura peut être une crédence à rajouter pour protéger les murs.
J.N. RAMBERT : Quelques jours avant la fin 2014, deux gros chiens beaucerons nerveux et quelque peu agressifs ont semé le trouble rue Lucien Lesprit. Sur la suggestion d’un habitant du quartier, j’ai contacté Monsieur MAYEUR qui s’apprête à ouvrir une fourrière privée ; il est venu aussitôt et a pris en charge les deux animaux. Ce monsieur m’a indiqué que nous ne sommes pas en règle avec la règlementation. Il m’a proposé ses services. Il propose le même tarif que la SPA, mais se déplace à la demande.
J.N. RAMBERT : J’ai été contacté par une personne de la SPA, qui souhaite me rencontrer. Je l’ai informée que nous étions sur le point de signer une convention avec M MAYEUR, et elle m’a annoncé que la SPA aussi pouvait désormais se déplacer. Je dois la rencontrer. Nous pourrons ainsi comparer les tarifs. Il devient indispensable de signer une convention avec l’un ou l’autre.
J.M. LASSON : je vais faire le point sur la future convention fourrière.
M. DELPUI : j’ai eu une remarque d’une personne du village qui a trouvé les colis des personnes âgées un peu restreint.
A. DUCCESCHI : les gens ont toujours un colis plus important.
J.P. MOLANDRE : il y a de plus en plus de villages qui passent la distribution des colis à partir de 70 ans.
J.N. RAMBERT : il est vrai que les colis de Noël étaient plus copieux. En fait chaque personne avait jusqu’ici un colis pour deux personnes. Revenir à un colis d’une personne pour une personne me semble tout à fait normal en des temps où les communes doivent réduire leurs budgets de fonctionnement. Il me semble que le colis distribué en 2014 était loin d’être ridicule.
N. LAURENT- ROSSI : je tiens à ce que la pendule de l’école soit remise à l’heure, il y a entre 3 et 5 minutes d’écart. (Nous allons demander à Rémi GUIOT)
J.N. RAMBERT : ce sera fait.
A. DUCCESCHI informe le Conseil sur les dépenses et les recettes liées à la forêt communale : 35 M3 de bois ont été abattus. L’ONF a procédé à deux ventes. Après déduction de 1% de frais, la recette s’est élevée à 2839.15 €. Les dépenses quant à elles s’élèvent à 2545.65 €, ce qui représente un gain de 293.50 €. Il reste les ventes des affouages qui devraient nous rapporter environ 1000 €, Tant que nous sommes dans un système de reconversion, nous ne gagnerons pas beaucoup d’argent. Pour 2015 il est à prévoir un peu plus d’abattage, donc un peu plus de bénéfice que cette année. Pour résumer, c’est une forêt d’avenir.
A. DUCCESCHI qui est membre titulaire pour la commune de Valcourt, fait ensuite un résumé complet sur l’historique du Syndicat hydraulique Marne-Perthois et sur les travaux à venir, Certains habitants de Valcourt m’ont demandé si le syndicat a financé la passe à poissons du barrage. La réponse est négative, c’est monsieur Guyot, propriétaire de la station hydraulique, qui a réalisé les travaux.
S. FERRANT- ANCELIN : je suis en stage, l’école ne reçoit pas de bulletin municipal.
J.N. RAMBERT : ce sera fait.
S. FERRANT-ANCELIN : lors de la distribution des colis, des personnes m’ont dit avoir mis le bulletin à la poubelle, l’ayant confondu avec de la publicité.
J.N. RAMBERT : il faut mettre en avant qu’ils nous coûtent moins cher grâce à ses publicités.
S. FERRANT-ANCELIN : dans le local à vélos de l’école maternelle, pourrions-nous mettre des étagères pour mettre les bacs à plantes en hauteur sur le préau et libérer ainsi de la place.
J.N. RAMBERT : nous verrons cela. .
H. MOUGIN : il serait bon de faire une relance pour les poubelles qui sont mises sur le trottoir, avant midi dans l’avenue du piémont.
J.N. RAMBERT : ce sera rappelé une nouvelle fois dans le prochain bulletin municipal.
H. MOUGIN signale aussi qu’un habitant de la place André Marlin répand des restes de repas sur la chaussée. Il signale également que le caniveau à la hauteur de la station service est à nouveau détérioré. J.N. RAMBERT : un courrier sera adressé à cette personne. Quant au caniveau en question, les ouvriers m’en ont informé. Ils interviendront dès que possible. Dans l’attente des panneaux seront mis en place.

La séance est levée à 20 h 45.